Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Noctis Leather et toute personne physique ou morale (ci-après dénommée "le Client") souhaitant acheter des produits proposés sur le site Noctis Leather (ci-après "le Site").
Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. Noctis Leather se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis.
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des accessoires en cuir destinés à un usage dans le domaine du BDSM. Chaque produit est accompagné d'une fiche descriptive détaillant ses caractéristiques, son prix, ainsi que ses modalités d'utilisation et d'entretien.
Article 3 : Commande
La commande sur le Site est effectuée par le Client via un processus de sélection de produits, ajoutés au panier, puis validés. Le Client doit renseigner ses informations personnelles pour procéder à la commande.
En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV. Toute commande est soumise à confirmation de Noctis Leather, qui se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème.
Article 4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront précisés au moment de la commande. Noctis Leather se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
Article 5 : Paiement
Le paiement des commandes se fait par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. La commande est considérée comme définitive et acceptée une fois le paiement effectué. Noctis Leather garantit la sécurité des transactions en ligne.
Article 6 : Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse renseignée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination. Noctis Leather s'engage à expédier les produits dans un délai raisonnable, mais ne peut être tenu responsable des retards éventuels dus au transporteur.
Article 7 : Droit de rétractation
En raison de la nature intime et artisanale de nos produits, nous n’acceptons aucun retour ni échange, sauf en cas de défaut de fabrication avéré. Chaque pièce étant conçue avec le plus grand soin et dans le respect des standards de qualité les plus élevés, nous vous encourageons à vérifier attentivement votre commande avant de la finaliser.
Si vous constatez un défaut sur un produit à réception, veuillez nous contacter dans un délai de 30 jours avec des preuves visuelles afin que nous puissions évaluer la situation et, si nécessaire, procéder à un remplacement ou un remboursement.
Nous vous remercions pour votre compréhension et votre confiance.
Article 8 : Garanties et retour
Les produits proposés sur le Site sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une période de 2 ans à compter de la réception par le Client. En cas de défaut de fabrication ou de non-conformité, le Client doit contacter le service client de Noctis Leather dans les plus brefs délais pour obtenir des instructions sur le retour du produit.
Article 9 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Noctis Leather et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Article 10 : Responsabilité
Noctis Leather s'efforce de fournir des informations exactes et de maintenir le Site accessible. Cependant, Noctis Leather ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou interruptions de service.
Article 11 : Données personnelles
Noctis Leather collecte et traite les données personnelles du Client dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données. Le Client peut consulter la politique de confidentialité de Noctis Leather pour plus d'informations sur l'utilisation de ses données.
Article 12 : Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du siège social de Noctis Leather.
Article 13 : Modification des CGV
Noctis Leather se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et toute commande après modification des CGV impliquera l'acceptation des nouvelles conditions.
Article 14 : Non-responsabilité en cas d'accident
Noctis Leather ne saurait être tenue responsable des dommages, blessures ou accidents pouvant survenir lors de l'utilisation de ses produits. En achetant un produit sur le Site, le Client reconnaît être pleinement conscient des risques inhérents à l'utilisation des accessoires BDSM, qui peuvent inclure des blessures physiques ou psychologiques si utilisés de manière incorrecte ou imprudente.
Il est de la responsabilité du Client de s'assurer qu'il utilise les produits conformément aux instructions et recommandations fournies par Noctis Leather. Il est également fortement conseillé au Client de faire preuve de prudence, d'utiliser les produits dans un cadre sécurisé et d'arrêter immédiatement l'utilisation en cas d'inconfort ou de douleur.
Noctis Leather décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation, d'accident ou de toute autre conséquence liée à l'usage des produits achetés sur le Site.